Bertrand Pasciuto
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bertrand Pasciuto
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Puy-de-Dôme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2005
17/09/2005
De:
Bertrand Pasciuto
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Puy-de-Dôme
Suppléant
Remplace:
M. Jean-Pierre Decombas
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336
(source JORF)
nomination
28 Juin 2001
28/06/2001